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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISQUIT DUBOUCHE ET CIE
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BISQUIT NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISQUIT NAPOLEON
BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1218627
Date de dépôt :
19/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2022
BISQUIT NAPOLEON de BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Présentation de la marque BISQUIT NAPOLEON

Déposée le 19 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISQUIT DUBOUCHE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISQUIT NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISQUIT DUBOUCHE ET CIE domicilié(e) 90 boulevard de Paris - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 042 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque BISQUIT NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BISQUIT NAPOLEON est expirée depuis le 19 août 2022.

BISQUIT DUBOUCHE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BISQUIT CLASSIQUE BISQUIT DUBOUCHE , LE PRIVILEGE D'ALEXANDRE BISQUIT , BISQUIT Légende , BISQUIT DISTILLATION LONGUE , SAINT MARTIAL , DUBOUCHE , BISQUIT , BISQUIT , BISQUIT DUBOUCHE & CIE , BISQUIT PRESTIGE


BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Une société par actions simplifiée - 90 boulevard de Paris - 16100 - COGNAC - France - SIREN 511042368


GILBEY DELOREY - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2007430 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224141 - Publication au BOPI 2002-07-03

Inscription - Concession de licence n°16532 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 30 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57312 - Publication au BOPI 1991-10-30

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510261 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2012 n°2500457 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-30

Alcools et eaux-de-vie.